Droit du cheval et de l'équitation

Droit du cheval et de l quitation Avec plus de quid s chevaux mais galement les nes la France dispose de l un des plus importants cheptels d Europe La fili re quine levage courses quitation repr sente un secteur dynamique

  • Title: Droit du cheval et de l'équitation
  • Author: Manuel Carius
  • ISBN: 2855572568
  • Page: 124
  • Format: broch
  • Avec plus de 900 000 quid s chevaux mais galement les nes , la France dispose de l un des plus importants cheptels d Europe La fili re quine levage, courses, quitation repr sente un secteur dynamique de l conomie, avec pr s de 50 000 emplois directs Les sports questres connaissent un d veloppement spectaculaire La F d ration fran aise d quitation regroupe, en 2012, 700 000 licenci s pratiquant dans plus de 8 000 clubs affili s, ce qui en fait la 3e f d ration sportive fran aise Le cheval et ses usages occupent aujourd hui une place importante dans notre soci t Les activit s hippiques se judiciarisent beaucoup et rapidement Cet encadrement juridique int resse non seulement les professionnels qui y travaillent mais galement les propri taires de chevaux et les cavaliers Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la fili re de g rer leur activit en connaissance des nombreux textes fran ais, communautaires et internationaux, mais galement de la jurisprudence qui s y rapporte Il pr sente les activit s hippiques, qu il s agisse d quitation, d levage, de courses, de randonn es, de commerce, etc, dans leurs divers aspects juridiques droit civil, fiscal, social, administratif et p nal et comporte des mod les de contrats.

    Avocat Droit Equin P de Chess N Cheval et Droit E nfin, vous trouverez les dcisions de justice concernant les baux agricoles, les rgles de construction, celles du droit du travail et de la protection pnale du cheval M ais notre animal prfr tant un vaste sujet de plaisir, il fallait aussi une page de jurisprudences insolites, Avocat droit quin Matre Jean Marie Charlot Cheval L dito de Jean Marie Charlot, votre avocat en droit quin Ce site entirement ddi au droit du cheval est celui d un professionnel du droit, avocat au barreau de la Haute Marne et la Cour d Appel de Dijon, ancien btonnier, exerant depuis plus de annes dans le domaine spcifique rserv aux litiges concernant les chevaux. Assurance du cheval Avocat Droit Equin Pour vous aider dans votre rigoureuse slection, les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, vous proposent ici un dossier complet sur l assurance du cheval Y seront traites toutes les garanties possibles, des obligatoires aux complmentaires. Droit du cheval et de l quitation Marjorie Hubert Institut du Droit Equin Institut du Droit Equin Actu jurisprudence droit social et cheval quand le travailleur indpendant, enseignant d quitation, demande la requalification de sa prestation de service en contrat de travail. Les droits Cheval Qubec Le droit de manifester un comportement normal en fournissant un espace suffisant, des installations appropries et la compagnie d un animal de la mme espce Le droit de ne pas subir la peur et la dtresse en assurant des conditions et un traitement qui cartent toute souffrance psychologique. DU Ethique, Bien tre et Droit du cheval Droit Face ces questionnements, l Universit PARIS DESCARTES et la CENSE proposent une approche pluridisciplinaire, fonde sur l thique, avec un cursus original, le DU Ethique, bien tre et droit du cheval. Quelle volution juridique pour la protection du cheval La Dclaration universelle des droits de l animal Quelle volution juridique pour la protection du cheval La protection juridique des animaux en gnral et du cheval en particulier est une bataille de longue haleine, que nous retracent ici les avocats du cabinet BBP Avocats Paris, experts en droit quin. Le droit du cheval et de l quitation Editions France Le droit du cheval et de l quitation Avec plus de quids chevaux mais galement les nes , la France dispose de l un des plus importants cheptels d Europe.

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      Posted by:Manuel Carius
      Published :2019-03-19T14:30:09+00:00

    About “Manuel Carius

    • Manuel Carius

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    781 thoughts on “Droit du cheval et de l'équitation

    • bon livre qui traite des questions juridiques concernant le droit du cheval et de l'équitation ; il permet d'y voir plus clair pour tout ce qui touche les contrats liant prestataires de services.Il permet de connaitre les obligations et droit de chacun


    • livre clair, précis, cas classés par thèmes. permet de prévoir plutôt que de subir. Un cheval n'est pas un jouet et a ses propres ressentis que nous ne maîtrisons pas toujours!


    • Ce livre est bien écris, précis et complet mais uniquement sur les situations les plus "classiques" : détenteurs de chevaux, centres équestres, etc Dès que notre situation sort un peu des clous, les réponses sont plus vagues.


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